Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURMAND-BIO'Z
Mme. Cécile MENARD

Numéro de dépôt :
3963251
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2022
GOURMAND-BIO\'Z de Cécile MENARD

Présentation de la marque GOURMAND-BIO'Z

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par madame Cécile MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOURMAND-BIO'Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est madame Cécile MENARD domicilié(e) 50 rue Edith PIAF - 14700 - FALAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cécile MENARD domicilié(e) 50 rue Edith PIAF - 14700 - FALAISE - France.

La marque GOURMAND-BIO'Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMAND-BIO'Z est expirée depuis le 23 novembre 2022.


Mme. Cécile MENARD - 50 rue Edith PIAF - 14700 - FALAISE - France


Mme. Cécile MENARD - 50 rue Edith PIAF - 14700 - FALAISE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.